Politique de confidentialité à l’intention des utilisateurs du site web et de l’application Care+

Cette Politique de confidentialité décrit les pratiques d’ITEQ Télésanté Inc. (« nous », « nôtre », « nos ») en matière de confidentialité. Elle vous concerne, car elle décrit les types de renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous et vous concernant en ligne et hors ligne. Elle s’applique lorsque vous interagissez avec nous ou utilisez notre site Web ou notre application Care+, lorsque vous consultez nos communications écrites ou électroniques, lorsque vous nous contactez pour des renseignements ou lorsque vous fournissez des informations confidentielles à un des membres de notre équipe, sauf si nous vous avons fourni une politique de confidentialité distincte pour un produit, un service ou une activité en particulier. Elle explique la façon dont nous utilisons, conservons et communiquons les renseignements recueillis, ainsi que la façon dont vous pouvez demander accès à ces renseignements ou les faire corriger, lorsque cela est nécessaire. Cette politique est complétée par nos conditions d’utilisation  Care+.

Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialité. En nous soumettant vos renseignements personnels, en vous inscrivant ou en utilisant l’un des services que nous offrons, en utilisant notre Site ou en interagissant volontairement avec nous, vous consentez à la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité, telle que révisée de temps à autre. Notre politique de confidentialité définit nos normes en matière de collecte, d’utilisation, de communication et de stockage de vos renseignements personnels.

Qu’est-ce qu’un renseignement personnel ?

Les « renseignements personnels » sont des renseignements qui permettent d’identifier une personne, directement ou indirectement. Ces renseignements peuvent comprendre votre nom, votre adresse postale, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone.

Les renseignements personnels sont sensibles lorsqu’ils suscitent un haut degré d’attente raisonnable en matière de vie privée, par exemple, vos renseignements de nature médicale.

Comment recueillons-nous votre consentement?

Nous recueillons, utilisons et communiquons et sauvegardons toute information que vous entrez sur notre site Web ou sur notre application Care +, que vous nous fournissez, dans les contacts que nous pouvons avoir avec vous, avec votre consentement ou selon ce que la loi permet ou exige. Sauf quand la loi exige une forme précise de consentement, votre consentement peut être exprès ou implicite, selon les circonstances et la sensibilité des renseignements personnels en question. Si vous choisissez de nous fournir des renseignements personnels, nous supposons que vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels, comme indiqué dans la présente politique de confidentialité.

En règle générale, nous vous demanderons votre consentement au moment de la collecte de vos renseignements personnels. Lorsque nous souhaitons utiliser vos renseignements personnels dans un but qui ne vous a pas été indiqué au moment de la collecte, nous vous demanderons votre consentement avant d’utiliser ces informations dans ce nouveau but.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à l’utilisation ou la communication de vos renseignements personnels en nous contactant aux coordonnées indiquées dans la section « Comment nous contacter ? » ci-dessous. Toutefois, avant de mettre en œuvre le retrait de votre consentement, nous pourrions exiger une preuve de votre identité. Dans certains cas, le retrait de votre consentement peut signifier que nous ne serons plus en mesure de fournir certains produits ou services.

Si vous nous fournissez des renseignements personnels sur une autre personne, vous êtes responsable d’obtenir le consentement de cette personne pour nous permettre de recueillir, d’utiliser et de communiquer les renseignements la concernant, comme décrit dans la présente politique de confidentialité.

Comment recueillons-nous vos renseignements personnels ?

Nous recueillons vos renseignements personnels lorsque vous :

• visitez notre site web ou l’application Care+.
• saisissez des renseignements sur notre site Web ou l’application Care+.
• Communiquez avec nous par téléphone, par courriel ou via les formulaires de contact disponibles sur le site web.

Quels renseignements recueillons-nous et dans quels objectifs ?

Nous ne recueillons que les renseignements personnels dont nous avons besoin pour offrir nos produits et services. Ainsi, nous pouvons recueillir les renseignements suivants :

• Pour vous fournir les services, le soutien et l’information que vous nous demandez sur notre site web :
  • Prénom et nom de famille
  • Adresse courriel
  • Date de naissance
  • Adresse
  • Renseignements fournis lors de communications avec nous (par exemple, votre téléphone)
• Pour vous fournir les services, le soutien et l’information que vous nous demandez sur l’application Care+ :
  • Prénom et nom de famille
  • Adresse courriel
  • Date de naissance
  • Adresse
  • Mot de passe
• Pour effectuer des activités de marketing et pour exploiter, maintenir, améliorer et offrir toutes les fonctionnalités de notre site web :
  • Adresse de connexion (IP)
  • Renseignements sur votre appareil et le navigateur
  • Date, heure et durée de vos visites
  • Pages consultées et historique de navigation
  • Préférences de navigation
  • Interaction avec le site web
  • Historique de recherche
• De manière générale, nous devons parfois utiliser vos renseignements personnels pour :
  • Respecter nos obligations légales
  • Prévenir les cybermenaces et les fraudes
  • Répondre aux demandes, mandats et ordonnances des tribunaux et autres organismes
  • Protéger vos droits et intérêts ainsi que les nôtres
  • Collaborer dans le cadre de poursuites judiciaires ou enquêtes

Comment utilisons-nous des cookies et d’autres technologies ?

Comme la plupart des sites et autres services en ligne, nous pouvons recueillir certaines informations techniques et relatives aux dispositifs concernant votre utilisation de nos services. Ces informations peuvent comprendre l’adresse de protocole Internet (par exemple, l’adresse IP) de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre Service que vous visitez, l’heure et la date de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques des appareils et d’autres données de diagnostic.

Nous et nos fournisseurs de services pouvons utiliser des témoins de connexion (« cookies ») ou d’autres technologies similaires pour faciliter la navigation sur nos sites, effectuer des analyses, vous présenter des publicités pertinentes (sous réserve de certaines restrictions décrites ci-dessous) et nous souvenir de certaines informations lorsque vous utilisez le site Web. Nous pouvons utiliser des outils d’analyse, notamment en expérience d’utilisateurs, et d’autres technologies de tierce partie, telle Google Analytics, pour recueillir automatiquement des informations non personnelles d’usage. Pour plus d’informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité, veuillez consulter la page Web des conditions et de la confidentialité de Google (https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA).

Vous pouvez ajuster les paramètres de votre navigateur pour modifier ou bloquer les cookies ou autres technologies de suivi. Vous devez cependant noter que, sans ces technologies, certaines fonctions de notre site Web pourraient ne pas être disponibles.

Pour en savoir plus sur la façon dont nous utilisons des cookies et autres technologies pour recueillir des informations lorsque vous vous rendez sur nos sites Web, veuillez consulter la Politique sur l’utilisation des fichiers témoins (cookies).

Notre application Care+ utilise un algorithme afin de rendre des décisions sur votre plan d’actions personnalisées, y compris des rapports et des recommandations. Si vous avez des questions sur cette fonctionnalité, veuillez consulter la section « comment nous contacter ? »

À qui communiquons-nous vos renseignements personnels ?

Dans certaines circonstances, nous faisons appel à des fournisseurs pour nous aider à vous servir. Par exemple :

• Nous pourrions communiquer vos renseignements personnels à des fournisseurs de services qui nous aident à mener nos activités. Veuillez trouver ci-dessous la liste non exhaustive de nos fournisseurs :

• Nous communiquons des informations à des représentants du gouvernement (par exemple, autorités chargées de l’application de la loi, tribunaux, autorités réglementaires).

En tous les cas, nous prenons des mesures pour garantir que les règles énoncées dans cette politique de confidentialité soient respectées et exigeons de ce fournisseur qu’il préserve la confidentialité de vos renseignements personnels et leur sécurité. Nous exigeons également qu’ils ne les utilisent qu’aux fins pour lesquelles ils ont été fournis. Enfin, nos fournisseurs doivent détruire vos renseignements personnels une fois leur mandat terminé et leurs objectifs limités atteints. Nous n’autorisons pas les prestataires de services à communiquer vos renseignements personnels à des parties non autorisées ou à utiliser vos renseignements personnels à des fins de marketing direct. Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur nos prestataires de services, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées figurant dans la section « Comment nous contacter ? » ci dessous.

Où vos renseignements personnels sont-ils hébergés ?

Les renseignements personnels vous concernant sont conservés et traités au Québec. En conséquence, vos renseignements personnels peuvent être communiqués à l’extérieur du Québec. Si ces renseignements se trouvent en dehors de votre pays ou province de résidence, ils sont soumis aux lois du pays dans lequel ils se trouvent et peuvent être divulgués aux gouvernements, aux tribunaux ou aux organismes chargés d’appliquer une loi ou la réglementation de cet autre pays.

Toutefois, nos pratiques concernant vos renseignements personnels demeurent, en tout temps, régies par cette politique et les lois canadienne et québécoise applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Dans le cas de tout transfert de renseignements personnels à l’extérieur du Québec, ITEQ mettra en place des mesures de protection appropriées pour fournir un niveau de protection adéquat.

Combien de temps conservons-nous vos renseignements personnels ?

Nous conservons les renseignements recueillis aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux objectifs pour lesquels nous les recueillons, selon ce que la loi exige ou permet de faire ou à d’autres fins légitimes comme la récupération de données, la résolution de différends et le respect d’obligations contractuelles.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur les périodes pendant lesquelles vos renseignements personnels seront conservés, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées figurant dans la section « Comment nous contacter ? » ci dessous

Comment protégeons-nous vos renseignements personnels ?

Nous avons mis en place des mesures de protection physiques, administratives et techniques pour protéger la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels que nous détenons, notamment pour prévenir les accès accidentels ou non autorisés, une utilisation, perte, destruction, communication ou modification lors de la transmission ou de l’enregistrement des renseignements personnels.

Seul le personnel autorisé et qualifié ayant besoin de consulter vos renseignements personnels dans l’exercice de ses fonctions y a accès.

Toutefois, aucune mesure de sécurité n’est absolue ou entièrement garantie. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec nous n’est plus sécurisée (par exemple, si vous pensez que la sécurité des renseignements que vous nous avez fournis a été compromise), veuillez nous contacter immédiatement à l’adresse indiquée dans la section « Comment nous contacter ? » ci-dessous.

Quels droits avez-vous à l’égard de vos renseignements personnels ?

Vous avez le droit d’accéder à vos renseignements personnels et de les rectifier, selon les modalités suivantes :

• Accès : Vous pouvez accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.
• Rectification : Vous pouvez demander que vos renseignements personnels soient rectifiés, selon ce que la loi permet ou exige.
• Suppression : Vous pouvez demander la suppression d’un renseignement périmé ou non justifié, ou formuler par écrit des commentaires.
• Dans certains cas, vous pourriez demander que les renseignements personnels détenus à votre sujet ne soient plus diffusés
• Dans certains cas, vous pourriez demander des informations sur l’utilisation de tout système de décision automatisé et sur l’impact qu’il peut avoir sur vous
• Dans certains cas, vous pourriez également avoir le droit de nous demander à que vos renseignements personnels vous soient communiqués dans un format technologique structuré et couramment utilisé.

Pour que les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet soient exacts et à jour, veuillez nous informer sans tarder de tout changement.

Veuillez consulter les lois canadienne et québécoise qui protègent votre vie privée afin d’en savoir plus sur les droits dont vous disposez. Pour exercer vos droits auprès de nous, voir la section « Comment nous contacter ? » Nous pourrions vous demander une pièce d’identité pour s’assurer qu’il s’agit bien de vous.

Comment nous contacter ?

Pour toute question sur la manière dont ITEQ recueille, utilise ou communique vos renseignements personnels ou pour exercer vos droits, veuillez contacter le Responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées ci-bas.

Responsable de la protection des renseignements personnels

17 rue Harrow

Hampstead (Québec) H3X 3W3

r.benatar@iteqtelesante.com

Notre Responsable de la protection des renseignements personnels s’occupe de répondre aux  demandes d’accès ou de rectification, d’information et à toute plainte que vous pourriez avoir relativement à nos pratiques à l’égard de vos renseignements personnels.

Allons-nous modifier la présente Politique de confidentialité ?

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre. Si nous apportons des changements importants à cette politique, par exemple, pour nous conformer aux nouvelles exigences de la loi, nous vous aviserons à l’avance  afin que vous puissiez faire un choix éclairé quant à votre utilisation de nos services. Dans tous les cas, nous mettrons la nouvelle version à votre disposition sur le site Web, en indiquant la date de la dernière mise à jour.

ITEQ vous encourage à consulter régulièrement la présente politique pour tout changement. Toute modification entrera en vigueur dès la publication de la Politique de confidentialité révisée, et votre utilisation continue de ce site Web ou de nos fonctionnalités interactives sera assujettie à la Politique de confidentialité alors en vigueur.

Politique relative aux témoins de connexion

ITEQ (« nous » ou « notre ») considère indispensable de vous informer de manière claire et transparente sur l’usage des témoins préalablement à votre navigation sur https://iteqtelesante.com/ (ci‑après le « Site ») ou votre utilisation de l’application Care+ (ci-après « l’application »).

Veuillez prendre une minute pour lire et comprendre cette politique en matière de témoins. Cette politique de témoins doit également être lue conjointement avec notre politique de confidentialité.

1. Qu’est-ce qu’un témoin?

Un témoin (ou « témoin de connexion ») est un très petit document texte stocké sur votre ordinateur/autre appareil (et maintenu par votre navigateur), et comprend souvent un identifiant unique randomisé, afin que notre Site « reconnaisse » à nouveau ce témoin. Ils garantissent le fonctionnement des sites web ou améliorent la navigation, et fournissent également certaines informations aux propriétaires de ces sites web, notamment en termes de mesure d’audience.

Les témoins ne causent aucun dommage au terminal, mais permettent plus facilement, par exemple, de retrouver les préférences, de préremplir certains champs et d’adapter le contenu des services du site consulté. Ces données permettent l’amélioration de l’ergonomie et des services en fonction de vos intérêts.

2. Quels types de témoins utilisons-nous et comment les utilisons-nous?

Les informations recueillies par le biais des témoins nous aident à analyser l’utilisation du Site et nous permettent d’offrir aux utilisateurs une meilleure expérience lors de leur visite. Nous ne conserverons les témoins que pendant la durée nécessaire pour atteindre les objectifs pertinents définis dans la présente politique en matière de témoins, notamment à des fins de marketing et de statistiques.

Les témoins que nous utilisons sont appelés « témoins de première partie » et les témoins utilisés par nos partenaires et fournisseurs de services tiers sont appelés « témoins de tierce partie ».

Les témoins peuvent être de session ou persistants. Les témoins de session sont des témoins temporaires qui restent sur votre appareil jusqu’à ce que vous fermiez votre navigateur web. De nombreux témoins de session sont essentiels au bon fonctionnement de notre Site, car ils vous permettent généralement de vous déplacer sur notre site et d’utiliser nos fonctionnalités.

Les témoins persistants restent sur votre appareil après la fermeture de votre navigateur ou jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement (dans le premier cas, la durée de vie du témoin dépend de la durée ou de la « durée de vie » du témoin spécifique et des paramètres de votre navigateur). Ces témoins nous aident à vous reconnaître comme un utilisateur existant de notre Site. Il est donc plus facile et plus pratique de revenir sur notre Site ou d’interagir avec nos services sans avoir à se reconnecter. En outre, les témoins persistants nous aident également à vous reconnaître lorsque vous consultez une ressource appartenant à notre Site depuis un autre site Web ou une application (comme une publicité) et nous aident à enregistrer des informations sur vos habitudes de navigation sur le web pendant la durée de vie du témoin persistant.

3. Témoins utilisés

Sur le Site, nous pouvons utiliser les témoins suivants :

Témoins nécessaires : Ces témoins sont strictement nécessaires au bon fonctionnement de notre Site et à l’accessibilité de nos services (par exemple, fonctionnalité de connexion, équilibrage de charge, navigation, remplissage de formulaires). Le Site ne peut pas fonctionner correctement sans ces témoins.

Témoins de préférence (ou fonctionnels) : Les témoins de préférence nous permettent de mémoriser des informations qui modifient le comportement ou l’apparence du Site, comme votre langue préférée, la région dans laquelle vous vous trouvez, les paramètres vidéo et audio.

Témoins statistiques : Les témoins statistiques nous permettent de comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre Site en recueillant et en communiquant des informations de manière anonyme.

Témoins de marketing : Les témoins marketing sont utilisés pour suivre les visiteurs sur notre Site. L’objectif est d’afficher des publicités qui sont pertinentes et attrayantes pour l’utilisateur individuel et donc plus utiles pour les éditeurs et les annonceurs tiers.

4. Comment accepter ou refuser l’utilisation des témoins?

Pour la gestion des témoins et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de témoins. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de témoins.

Vous avez la possibilité de configurer vos appareils pour qu’ils acceptent tous les témoins, qu’ils vous informent lorsqu’un témoin est émis ou qu’ils n’acceptent aucun témoin. Cette dernière option peut toutefois avoir pour conséquence que certains services personnalisés ne puissent être fournis et, en conséquence, vous risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités offertes par le Site.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de témoins de manière générale ou souhaitez refuser uniquement certains témoins, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée.

Des instructions sont fournies à cet effet sur le site Internet de chaque navigateur :

• Pour Microsoft (Edge ou Internet Explorer) :

http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

• Pour Firefox :

http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

• Pour Safari :

http://support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR

• Pour Chrome :

http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour tout autre navigateur non mentionné ci-dessus, n’hésitez pas à consulter les aides de gestion des témoins disponibles sur Internet.

Vous pouvez également consulter le lien ci-dessous pour avoir un aperçu de la manière de bloquer ou de supprimer les témoins sur les navigateurs les plus courants : https://www.allaboutcookies.org/fr/.

5. Contactez-nous

Vous trouverez ci-dessous une liste indicative des témoins utilisés sur ce Site.

Pour toute question ou information complémentaire relative à la présente politique en matière de témoins, veuillez écrire à notre Responsable du traitement des données, avec en objet “Politique relative aux témoins” : r.benatar@iteqtelesante.com

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Dernière mise à jour : Octobre 2023

CONDITIONS D’UTILISATION